Déposée le 15 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LECUREUR SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUCTIPLUS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECUREUR SA domicilié(e) 27 rue Jean-Jacques Rousseau,75001 PARIS (dossier no 2393317) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 656 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARLY GUYOT Avocat domicilié(e) 30 Place des Halles,28000 CHARTRES (dossier no 2393317) - 28000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECUREUR SA SA - 27 rue Jean-Jacques Rousseau,75001 PARIS (dossier no 2393317) - 75001 - France - SIREN 775656413
CABINET ARLY GUYOT Avocat - 30 Place des Halles,28000 CHARTRES (dossier no 2393317) - 28000 - France
Renouvellement sans limitation n°2132359 - Publication au BOPI 1999-04
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393317 - Publication au BOPI 2008-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272268 - Publication au BOPI 1999-02-17
Inscription le 18 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269321 - Publication au BOPI 1998-12-18
Inscription le 14 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177468 - Publication au BOPI 1994-10-14
Dispositif anti-parasitaire contre les insectes grimpants et pour les arbres fruitiers, arbres, arbustes, rosiers.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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